French Piscine et Spa · Pisciniste · Peyriac-Minervois (Aude)
Mentions légales — French Piscine et Spa

Mentions légales

Mentions Légales Dernière mise à jour : [à compléter — date de mise en ligne]* 1. Éditeur du site Le présent site internet https://french-piscineetspa.fr/ (ci-après « le Site ») est édité par : - Dénomination sociale : FRENCH POOL & SPA - Nom commercial : French Piscine & Spa - Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) - Capital social : 1 000,00 € - Siège social : 41 ter avenue Ernest Ferroul, 11160 Peyriac-Minervois - SIREN : 921 589 651 - SIRET (siège) : 921 589 651 00022 - RCS : 921 589 651 R.C.S. Carcassonne — immatriculée le 22/11/2022 - Numéro de TVA intracommunautaire : FR81921589651 - Téléphone : 06 72 05 33 46 - Email : contact@french-piscineetspa.fr ⚠️ À compléter :* nom du/de la Président(e) ou Directeur/Directrice de la publication (représentant légal de la SASU) — présumé : Guillaume Lezcano. ⚠️ À compléter :* assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale — nom de la compagnie d'assurance, numéro de police et zone de couverture géographique (obligatoire pour une activité de construction de piscines, ouvrage soumis à la garantie décennale). 2. Hébergement du site Le Site est hébergé par : ⚠️ À compléter :* nom de l'hébergeur, forme juridique, adresse du siège social et numéro de téléphone (ex. OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, ou tout autre hébergeur réellement utilisé). La boutique en ligne accessible depuis le Site est opérée sur une plateforme tierce (https://french-piscineetspa.sumupstore.com/), fournie et hébergée par SumUp. Les achats effectués sur cette boutique sont également soumis aux conditions générales de vente et de service propres à SumUp Store, consultables sur cette plateforme. 3. Directeur de la publication Le directeur de la publication du Site est le représentant légal de FRENCH POOL & SPA (Guillaume Lezcano), en sa qualité de Président de la société. 4. Activité de l'entreprise French Piscine & Spa conçoit, construit, rénove et entretient des piscines résidentielles (piscines en béton, à coque polyester, hors sol, en bois, semi-enterrées et couloirs de nage), assure des prestations de dépannage et de service après-vente, et commercialise des accessoires et équipements de piscine via sa boutique en ligne et son magasin physique situé à Peyriac-Minervois. 5. Propriété intellectuelle L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, structure, base de données, code source) est la propriété exclusive de FRENCH POOL & SPA ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de FRENCH POOL & SPA. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 6. 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En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de FRENCH POOL & SPA seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives de compétence applicables notamment aux consommateurs. 11. Contact Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales : contact@french-piscineetspa.fr — 06 72 05 33 46 — 41 ter avenue Ernest Ferroul, 11160 Peyriac-Minervois.

Mis à jour le 2026-07-24